notes d'information cgt unilever

Publié par anti-K

Un reportage réalisé par Flora Carpentier jeudi 7 janvier, au 4e jour de grève. Des travailleurs de Monoprix, de la SNCF et de différents secteurs, ainsi qu’une délégation de jeunes du NPA avaient fait le déplacement en soutien aux grévistes.

Publié par REVOLUTION PERMANENTE

Dans la sphère occidentale il est couramment fait référence à l'état de droit qui serait fondé sur la séparation des pouvoirs, l'indépendance de la justice et des instances juridictionnelles.

Allons donc y voir de plus près comme nous y invite l'article ci-après :

SOURCE  RT France

Alors que le Conseil d'Etat vient de rejeter les recours contre les trois décrets élargissant les possibilités de fichage, Franck Pallet, collaborateur dans plusieurs cabinets d'avocats, questionne l'indépendance politique de cette institution.

Crée en 1799 par Napoléon Bonaparte dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII, le Conseil d'Etat, appelé «Conseil du Roi» sous l'ancien Régime, exerce deux missions historiques :

conseiller du gouvernement pour la préparation des projets de loi et décrets,

il est également le juge administratif suprême qui tranche les litiges relatifs aux actes des administrations.

Franck Pallet a été collaborateur dans plusieurs cabinets d'avocats français et monégasques. Outre ses compétences juridiques, il est actuellement doctorant en sciences de gestion à l'Institut d'administration des entreprises. Ses travaux de recherche sont axés sur le management public et l'efficacité de l'action publique.

Par sa double fonction, à la fois juridictionnelle et consultative, le Conseil d'Etat assure le respect effectif de la règle de droit par l'administration française. Il est ainsi le garant de la légalité de l'action publique et veille à la protection des droits et des libertés des citoyens.

Il n'est pas inutile de rappeler qu'à côté des membres ordinaires (auditeurs, maîtres des requêtes et conseillers d'Etat), recrutés à la sortie de l'Ena ou désignés pour certains d'entre eux au tour extérieur,

le Conseil d'Etat compte des membres extraordinaires dont 12 conseillers d'Etat nommés par le gouvernement par décret en conseil des ministres pour une durée de quatre ans, qui participent uniquement aux activités consultatives du Conseil.

Ce bref rappel des missions et du mode de recrutement des membres du Conseil d'Etat incite à nous interroger sur l'indépendance de celui ci vis-à-vis du pouvoir politique. Une telle question mérite à tout le moins d'être posée au regard de plusieurs arrêts qui ont été rendus tout récemment, notamment ceux en date du 4 janvier 2021 sur saisine de plusieurs associations de défense des libertés et des droits fondamentaux et organisations syndicales parmi lesquelles la CGT.

En effet, les requérantes ont sollicité dans le cadre d'un référé liberté prévu à l'article L. 521-2 du code de justice administratif la suspension de l'exécution de trois décrets en date du 2 décembre 2020 modifiant des dispositions du code de la sécurité intérieure relatives au traitement de données à caractère personnel. Elles estiment, en effet, que certaines des dispositions qui y sont contenues portent une atteinte grave et manifestement illégale à plusieurs libertés fondamentales et qu'elles instaurent ainsi une forme de «délit d'opinion» en considération de l'appartenance à une organisation syndicale, d'idées ou opinions philosophiques, politiques ou encore d'éléments inhérents à la santé des personnes.

Il est prévu notamment que ces données soient collectées sur la seule appréciation des services de police en fonction de la dangerosité de certaines «pratiques» pour la sécurité publique ou la sûreté de l'Etat, sous couvert de prévention des risques terroristes.

Les mesures d'exception sont devenues la règle par leur introduction dans le droit commun. En quelque sorte, une forme d'état d'urgence permanent déjà institué par la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure.

Ainsi, les mesures d'exception sont devenues la règle par leur introduction dans le droit commun.

En dépit des moyens de droit développés par les requérants, le Conseil d'Etat a rejeté leurs requêtes en considérant qu'aucun argument n'est de nature à faire naître un doute sérieux sur la légalité des dispositions contenues dans les décrets incriminés.

Ainsi, toujours selon le Conseil d'Etat, «la collecte et l'accès aux données concernées au strict nécessaire pour la prévention des atteintes à la sécurité publique ou à la sûreté de l'Etat ne portent pas une atteinte disproportionnée à la liberté d'opinion, de conscience et de religion ou à la liberté syndicale».

Sans parti pris politique et sur les seules considérations juridiques des recours entrepris, cette extension du fichage de ces données constitue une aggravation de certaines restrictions des libertés individuelles, notamment la liberté d'opinion, d'expression et le droit au respect à la vie privée prévu à l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'Homme intégré désormais dans la Charte des droits fondamentaux ratifié par la France dont l'exécution s'impose à chaque Etat signataire.

Les décrets ainsi pris par le gouvernement, dans un contexte de crise sanitaire sans précédent, sont à l'évidence une manière détournée de contourner le débat démocratique dans la mesure où tout ce qui a trait aux libertés individuelles relève en théorie des dispositions de l'article 34 de la Constitution, donc d'un débat parlementaire précédant le vote du ou des projets de loi présenté(s) par le gouvernement.

Depuis les attentats terroristes de 2015, les gouvernements successifs n'ont cessé d'étendre par la loi ou par des actes réglementaires des mesures de restriction de certaines libertés individuelles pourtant déjà prévues dans notre arsenal juridique.

Or, cette escalade juridique n'est pas sans présenter un danger pour notre démocratie. À cet égard, le fichage de données à caractère individuel laissé à la libre appréciation des services de police à l'occasion de leur enregistrement, sans contrôle juridictionnel, est un exemple flagrant d'une atteinte à nos libertés essentielles pourtant ancrées dans la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen faisant partie intégrante de notre bloc de constitutionnalité.

Par ailleurs, on ne comprend pas très bien en quoi les éléments inhérents à la santé de la personne aient un lien avec la prévention des atteintes à la sécurité publique ou à la sûreté de l'Etat dans la mesure où il s'agit d'un aspect touchant le droit au respect à la vie privée.

Cet état de choses participe manifestement d'une dérive autoritaire de notre pays en permettant à l'administration de dresser une forme de «liste noire» à l'encontre de ceux qui osent contester la pensée dominante dans le cadre du militantisme politique ou syndical.

Or le propre d'une démocratie est précisément de permettre le débat et partant, la contestation. Les avancées sociales ont été acquises à ce prix.

En rendant de telles ordonnances, le Conseil d'Etat a ouvert la boîte de Pandore car l'expérience montre qu'il est difficile de revenir sur de telles dispositions législatives ou réglementaires sauf la possibilité pour tout justiciable d'introduire à l'occasion d'une action judiciaire ou d'une procédure administrative une question prioritaire de constitutionnalité lorsqu'une disposition de la loi porte atteinte à une liberté ou à un droit que la Constitution garantit. 

Rappelons qu'en 2008, le fichier Edvige (exploitation documentaire et valorisation de l'information générale) qui prévoyait notamment de recenser des personnes exerçant ou ayant exercé un mandat politique, syndical ou économique, avait suscité un tel tollé qu'il avait été retiré.

Les temps ont malheureusement bien changé... Il devient urgent de réagir afin que les principes démocratiques ne soient pas l'exception mais restent la règle.

Franck Pallet

Publié par FSC

Crédits photo : O Phil des Contrastes

Contrairement à ce que prétend la direction de Total qui a annoncé qu’il n’y aurait aucun licenciement, ne pouvant se permettre avec leurs 10 milliards de bénéfices sur l’année 2018 et leurs 7 milliards de dividendes sur l’année 2020 d’annoncer des centaines de licenciements face à l’opinion publique, la reconversion de la raffinerie de Grandpuits annoncée par Patrick Pouyanné va bien toucher 200 emplois de chez Total et 500 sous-traitants du site. S’il ne s’agit pas de licenciements secs chez Total, mais plutôt de mutations forcées ou de non renouvellement des contrats en CDD, cela signifie, pour les salariés une véritable casse sociale. Pour ceux à qui on demande d’aller travailler ailleurs, cela signifie de s’arracher de leur famille, la direction leur proposant d’aller travailler par exemple à Donges ou en Normandie, soit à plusieurs heures de route. Et ceux qui refuseraient d’être mutés seront sans doute mis « au placard », c’est-à-dire qu’ils continueront à aller travailler mais se retrouveront sans mission, sans tâches déterminées à effectuer, dans des emplois en deça de leurs qualifications avec des acquis à la baisse, avec pour conséquences une démoralisation, dans le but de les pousser à partir. Paul Feltmann, raffineur et délégué CGT, dénonce les conséquences psychosociales que pourrait avoir le PSE imposé par Total : « on a 11% de la plateforme qui était déjà en risques psycho-sociaux avant le PSE, donc là on sait qu’on va avoir une explosion des cas de gens qui vont être dépressifs, qui vont plus avoir envie de travailler ».

Pour les sous-traitants, nombreux sur le site, l’alternative est encore plus dure : mutation ou licenciement. Pendant la conférence de presse de ce jeudi, Florian Bourget, syndiqué FO, raconte : « un sous-traitant m’a dit que sa boîte lui avait proposé un poste à Lyon et que s’il n’acceptait pas il serait licencié ». La sous-traitante Clemessy aurait d’ailleurs déjà muté beaucoup d’entre eux sous prétexte qu’il n’y avait plus de travail. Pour ces travailleurs souvent immigrés, il est beaucoup plus difficile de se syndiquer, de se mobiliser et de se mettre en grève, car cela signifierait se faire licencier directement. Une technique habile de la part de Total, qui, en mettant en place jusqu’à parfois quatre niveaux de sous-traitance, se dédouane de toute responsabilité quant à l’emploi et à la sécurité des travailleurs sous-traitants tout en divisant les salariés du site. Les sous-traitants sont d’ailleurs traités bien différents des salariés employés directement par Total, étant souvent réprimés rien que pour le fait de parler ou fumer avec eux.

Pour les CDD, eux employés directement par Total, les perspectives sont à peu près les mêmes : ils n’ont aucune garantie d’être repris, et beaucoup d’entre eux se doutent que leur emploi ne sera pas reconduit. Souvent jeunes, ces travailleurs aux contrats courts et précaires ne peuvent souvent pas se permettre de faire grève non plus. Adrien Cornet, raffineur et délégué CGT, dénonce par ailleurs l’hypocrisie de Pouyanné, qui s’est fendu d’un tweet affirmant qu’il soutenait « l’appel pour l’emploi des jeunes » : « 700 emplois supprimés à Grandpuits, autant dans les sièges sociaux, plus de 4000 emplois dans la filière du caoutchouc : c’est comme ça qu’il pense l’emploi des jeunes ? »

En effet, la raffinerie de Grandpuits est une des plus grosses activités dans la région, et constitue un des seuls moyens pour les jeunes de trouver un boulot dans la région qui soit stable et avec une rémunération supérieure au SMIC. Fermer la raffinerie de Grandpuits, c’est donc condamner ces centaines de jeunes au chômage et faire d’eux les sacrifiés de la crise, contrairement à ce que prétend le patron de Total.

Comme le rappelle Marc, chauffeur de camion et délégué CFDT, le PSE que veut imposer Total va avoir des conséquences dramatiques pour la région de Seine-et-Marne s’il venait à passer : « c’est quand même plusieurs centaines de salariés et de familles qui vont être impactés directement ». « Ça va être un drame humain pour la région de Seine-et-Marne qui n’est pas un bassin d’emplois, ça va générer des conflits dans les familles, des problèmes terribles ». Selon des experts, chaque poste Total induirait en effet entre 5 et 7 emplois directs et indirects. Si la raffinerie de Grandpuits, ce sont des dizaines de boulangeries, d’écoles, de restaurants, de bars, de cafés et de magasins alimentaires qui risquent de fermer.

« C’est une vraie casse de l’emploi pour les salariés de Total, pour les entreprises extérieures et pour le bassin seine-et-marnais », résume Florian Bourget. À l’Assemblée Générale de ce jeudi, Adrien rappelle ainsi aux grévistes : « les travailleurs de Grandpuits ont besoin de vous, les sous-traitants ont besoin de vous, la Seine-et-Marne a besoin de vous » ; et ce avant de conclure sur une note de détermination, affirmant qu’« il n’y aura pas une seule suppression d’emploi, sous-traitants compris ».

De fait, les salariés de Grandpuits sont bien déterminés à empêcher cette casse sociale d’advenir. Et pour cause : ils se rappellent des conséquences qu’ont pu avoir de tels plans par le passé. « Dunkerque, qui est la première raffinerie de Total à avoir fermé, c’est 2 suicides et 95 suicides », rappelle Paul.

Plus récemment, c’est la fermeture de l’usine de Bridgestone qui donne un aperçu de ce que pourrait donner celle de la raffinerie de Grandpuits. Ce fabricant de pneus, numéro un de son secteur qui a fait 27 milliards de chiffre d’affaires l’année dernière, avait annoncé la fermeture du site de Béthune, laissant sur le carreau 863 salariés. Mais comme le rappelait Christophe, militant Solidaires, « une usine qui ferme c’est jamais bien bon, parce que ça va entraîner des pertes d’emploi, ça va entraîner, par un tsunami de fermetures d’autres emplois, ça va fermer peut-être des commerces, des services publics, c’est une suite sans fin. Des régions comme le Nord vont être sacrifiées pour des profits, pour le fric. » Jean-Luc Ruckebush, délégué CGT, rappelait d’ailleurs dans La Dépêche à propos de Bridgestone : “Ça fait 5000 familles qui vont être impactées ». Et c’est bien un nouveau drame comme celui de Bridgestone que les salariés de Grandpuits comptent bien empêcher, Adrien Cornet dénonçant ainsi “un nouveau Bridgestone déguisé”.

Après la casse sociale à Bridgestone et une certaine atonie dans le mouvement ouvrier face au déferlement de licenciements depuis le début de la crise sanitaire qui ne va faire que s’accélérer, il est urgent d’adopter un véritable plan de bataille et de se battre pour empêcher la catastrophe sociale que nous préparent le gouvernement et le patronat. En ce sens, le combat des raffineurs de Grandpuits peut faire tâche d’huile et doit devenir un exemple pour l’ensemble de la classe ouvrière. Leur détermination, à l’image de celle d’Adrien qui déclarait à l’Assemblée Générale “on ne laissera pas marcher sur les pieds”, doit “donner du courage toute la classe ouvrière qui subit des plans sociaux, des APC”. Alors qu’en face, ils sont bien déterminés à faire payer la crise aux travailleurs, il va falloir organiser la riposte.

Publié par REVOLUTION PERMANENTE

SYLVAIN LEFEVRE / HANS LUCAS / AFP

Et si la start-up nation, c’était cela ? Un gouvernement qui fait appel à des cabinets de conseil internationaux pour lui déléguer des missions importantes comme le fait de penser les structures logistiques d’une campagne de vaccination contre la plus grande pandémie depuis la Seconde Guerre Mondiale ? C’est ce qu’ont critiqué de très nombreux politiques, de la droite à la France Insoumise, depuis les révélations du site Atlantico.eu, étayées par celles du Canard Enchaîné : Yannick Jadot y voit le « diagnostic gravissime d’un pouvoir à la dérive dans la gestion de la pandémie » ; Bastien Lachaud (FI) critique « l’abaissement de l’État et le règne de l’incompétence » ; Raphaël Glucksmann s’exclame lui que « la déchéance de notre Etat est un crève-cœur ».

Au cœur de la polémique, l’appel au cours du mois de décembre de McKinsey, un cabinet de conseil américain, par le gouvernement pour penser le déploiement du vaccin en France, notamment le « cadrage logistique » et la « coordination opérationnelle ». Ce cabinet, parmi les plus importants au monde, emploie 33 000 salariés et a eu un chiffre d’affaires de plus de 10 milliards de dollars en 2018. Un mastodonte du système qui conseille 90 des 100 entreprises les plus importantes du globe, ainsi que de nombreux gouvernements.

L’appel à ce cabinet de conseil montre une nouvelle fois l’impréparation du gouvernement, qui a fait appel à l’entreprise à la mi-décembre, visiblement dépassé par la difficulté de la tache qui lui incombait, à savoir une campagne de vaccination capable de protéger des dizaines de millions de personnes dans un temps très réduit. Pourtant, les compétences des agents de l’État sont censés être loin de manquer et les ministères fourmillent de hauts-fonctionnaires qui pantouflent souvent avec ces mêmes cabinets de conseil. Le problème n’est donc pas une question de compétence, mais bien de préparation politique à une nouvelle phase de la pandémie : celle de la vaccination de masse. Si le retard français par rapport à ses voisins européens montrait déjà l’incompétence de la macronie, cette révélation vient la renforcer.

Ce qui choque d’autant plus, c’est le montant d’une telle prestation aux frais de l’État et donc des contribuables : près de deux millions d’euros par mois, selon Le Point. Car si pour beaucoup de politiques, le problème central serait la « disparition » de l’État face aux entreprises privées, le problème est bien ailleurs. En effet, la pratique de faire appel à des sociétés de conseil pour penser des pans entiers de la politique gouvernemental n’est pas nouveau, comme le note Le Figaro. Selon un rapport de la Cour des Comptes de 2014, entre 2011 et 2013, l’État avait déjà employé McKinsey, pour 19,1 millions d’euros. Le premier client de l’État était alors CapGemini, un cabinet français, qui avait décroché près de 55 millions d’euros de contrat. Un cabinet qui illustre comment ce type de cabinet de conseil fonctionne très bien en synergie avec les ministères et la haute fonction publique, avec de nombreux hauts fonctionnaires qui « pantouflent », passant des hautes administrations aux entreprises publiques. On trouve ainsi dans les onze membres du Conseil d’Administration de CapGemini deux hauts fonctionnaires sortis de l’ENA : Frédéric Oudéa, inspecteurs des finances, maintenant DG de la Société Générale avait été conseiller de Nicolas Sarkozy ; Xavier Musca, lui aussi inspecteur des finances avait ensuite été secrétaire général de la présidence de la République toujours sous Sarkozy.

Des interconnexions qui s’illustrent aujourd’hui par la présence de Maël de Calan, « associate partner » chez McKinsey France, ancien membre du bureau politique de l’UMP, et conseiller d’Alain Juppé. Ces interconnexions entre le gouvernement français et les grandes multinationales bancaires et financières sont loin cependant de montrer une « dégradation de l’Etat », mais montre au contraire comment la bourgeoisie française a toujours su alterner ses responsabilités politiques et ses intérêts financiers, n’hésitant pas à utiliser des cabinets indépendants dont les membres sont issus de ses rangs pour mieux se rémunérer. 

Publié par REVOLUTION PERMANENTE