notes d'information cgt unilever

Nos Tontons flingueurs du coût du travail français par comparaison avec celui de l’Allemagne sont étrangement silencieux depuis quelque temps.

Que n’a-t-on entendu depuis 2011 !

Cette année-là, le Medef et l’équipe de faux-monnayeurs de la pensée réunis autour de Nicolas Sarkozy avaient engagé, avec le concours de Rexecode, un cabinet d’études patronal, une grande campagne médiatique pour persuader les Français qu’ils coûtaient trop cher à leur patron. A les croire, tout le mal viendrait de là : les pertes de marché, la montée du chômage, les délocalisations et il fallait y porter remède au plus vite.

L’ancien président de la République en avait donc rêvé mais c’est François Hollande qui l’a fait. Il nous a sorti du chapeau le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi, le CICE, énorme ristourne de près de 60 milliards d’euros accordée au patronat et destinée à baisser le coût du travail.

Que peut-on dire aujourd’hui sur le sujet ?

Selon les données de l’organisme statistique européen Eurostat, on constate depuis 2012 une progression du coût horaire du travail bien plus faible en France. Dans l’industrie il est légèrement inférieur à celui de l’Allemagne : 37 euros de l’heure de ce côté-ci du Rhin contre 37,1 de l’autre côté.

Si l’on prend en compte l’effet de la productivité, l’écart se creuse. Les coûts horaires apparents français seraient supérieurs dans la construction et les services, mais cela tient à la précarité instituée dans ces secteurs où les patrons allemands font massivement appel à une main-d’oeuvre féminine et d’Europe de l’Est sous-payée et précarisée.

Il est bon de se rappeler qu’en Allemagne près d’une femme sur deux travaille à temps partiel, que 20,3 % de la population est dans une situation de risque de pauvreté et d’exclusion sociale, contre 18,1 % en France, que le taux de personnes ayant un emploi et disposant d’un revenu situé en dessous du seuil de pauvreté est de 8,6 % chez nos voisins (9,8 % chez les femmes) et de 7,9 % chez nous (7,3 % chez les femmes).

Cette évolution du coût du travail en France a-t-elle permis de faire reculer le nombre de sans-emploi ?

En un an, de mars 2014 à mars 2015, il a progressé de 143 000 et de 5 %. Les exportations françaises ont diminué en 2013 et progressé de seulement 0,1 % en 2014.

Le taux de marge des sociétés non financières, le profit brut rapporté à la valeur ajoutée, lui, s’est redressé, passant de 35,7 à 36,1 % en un an, de fin 2013 à fin 2014.

L’indice majeur de la Bourse de Paris, le CAC 40, celui où sont cotés les grands groupes tricolores, a, de son côté, progressé de 20,4 %.

Cherchez où est l’erreur. ■

L’Humanité Pierre Ivorra

Ce plafonnement permettrait de sécuriser les ruptures selon le patronat. Il viendrait s’ajouter à la barémisation déjà prévue dans la loi Macron.

On ne parle plus de contrat sécurisé ou de contrat de croissance au sommet de l’Etat. La porte semble bel et bien fermée à toute évolution du CDI à court terme. Pour trouver une mesure qui favorise l’emploi, dans la perspective de la future conférence sociale de juin, le gouvernement cherche donc une autre voie. Et c’est vers les prud’hommes que les regards convergent.

Le patronat le répète à l’envi  : si les chefs d’entreprise ont peur d’embaucher, c’est parce qu’ils ont peur des prud’hommes, de l’insécurité de la procédure, de sa durée et de son coût. Le projet de loi Macron, dont l’examen a repris lundi au Sénat, s’est déjà attaqué en partie au sujet, notamment en instaurant une «  barémisation  » des dommages et intérêts en cas de condamnation de l’employeur. Ce «  référentiel  » est optionnel, de manière à laisser au juge sa liberté d’appréciation. Pour aller un cran plus loin dans la sécurisation de la procédure, il est envisagé de plafonner ce référentiel. En d’autres termes, les dommages et intérêts prononcés par le juge prud’homal ne pourraient pas dépasser un certain montant suivant des cas types.

Ce que prévoit la loi Macron

Outre le référentiel optionnel pour les dommages et intérêts, le projet de loi réorganise la procédure prud’homale. Le bureau de conciliation reste le point d’entrée. Ensuite, trois options sont possibles  : un bureau de jugement restreint avec deux juges paritaires accessible en trois mois  ; le bureau de jugement classique tel qu’il existe aujourd’hui  ; ou le passage devant le juge départiteur. C’est le bureau de conciliation qui décidera vers quel type de jugement orienter les parties.

Ce plafonnement donnerait indéniablement à l’employeur une meilleure visibilité en termes de coût. Mais pose de sérieuses difficultés juridiques. Si le gouvernement a renoncé à instaurer une barémisation obligatoire dans la loi Macron, c’est notamment pour respecter la liberté de juger du magistrat. En effet, les juges évaluent l’indemnisation au regard de la situation individuelle d’un dossier et de la gravité de la faute de l’employeur. Le seul critère de l’ancienneté, par exemple, souvent avancé par le patronat, ne peut pas suffire. Le même problème va donc se poser pour instaurer un plafonnement obligatoire. Avec un autre effet pervers  : que le plafond ne devienne la norme. Ce qui pourrait entraîner une véritable inflation des dommages et intérêts prononcés.

Une série d’obstacles

Pour faire passer la mesure, qui ne manquera pas de provoquer des remous chez les magistrats et parmi les syndicats de salariés, certains envisagent de limiter ce plafonnement aux employeurs de moins de 11 salariés. Avec cette fois un autre risque, celui de rajouter à nouveau un seuil dans le droit social, là où l’exécutif cherche plutôt à les supprimer.

Cette série d’obstacles aura-t-elle raison de la volonté du gouvernement  ? Pour l’heure, cette mesure reste sur la table et son véhicule législatif n’a pas encore été choisi. Le projet de loi Rebsamen sur le dialogue social est plutôt un texte consensuel, qui devrait être voté sans trop de difficulté par la majorité parlementaire. Y rajouter cette mesure représente un risque politique. La loi Macron en revanche présente le double avantage de comporter déjà plusieurs articles sur les prud’hommes et de pouvoir être adoptée définitivement grâce au 49-3 si nécessaire. Bercy reste toutefois très discret sur cette mesure pour le moment.

Les Echos

Les multinationales n’ont jamais autant dépensé pour tenter d’obtenir des législations à leur goût dans l’Union européenne.

Les chiffres donnent le tournis. Les multinationales n’ont jamais autant dépensé à Bruxelles pour tenter d’obtenir des législations à leur goût, si l’on en croit la dernière mise à jour du registre des lobbies actifs dans la capitale européenne. Une plongée sur le site internet de ce registre permet ainsi d’explorer le territoire des agents d’influence qui parcourent les couloirs des trois grandes institutions de l’UE (Commission européenne, Parlement et Conseil). Deux catégories se distinguent, les grandes banques et les géants de la high-tech, qui ont mis les bouchées doubles pour tenter d’influencer les législateurs européens. Mention spéciale à JP Morgan, qui aurait multiplié par 30 ses dépenses de lobbying entre 2013 et 2014, passant de 50.000 euros à une enveloppe comprise entre 1,25 et 1,5 million d’euros. A côté, Goldman Sachs ferait presque petit bras, avec un chiffre multiplié par 14 pour atteindre une fourchette comprise entre 700.000 et 799.000 euros. Tout cela reste du menu fretin par rapport à Deutsche Bank, qui émarge à presque 4 millions d’euros. Côté français, BNP Paribas déclare entre 900.000 et un million d’euros de dépenses de lobbying.

Les représentants du monde de la high-tech ne lésinent pas non plus sur les moyens. Microsoft, qui faisait partie des trois plus gros dépensiers en lobbying européen en 2013, a maintenu son effort avec 4,5 à 5 millions d’euros. Un temps distancé, son grand rival Google s’est mis à niveau et affiche des frais de lobbying compris entre 3,5 et 4 millions, contre 1,5 million en 2013.

Cette inflation doit toutefois être relativisée. Certes, les banques comme la high-tech ont quelques raisons de s’intéresser à ce qui se passe à Bruxelles : les premières ont dû faire face à une avalanche de nouvelles réglementations votées par les Européens après la crise, tandis que les seconds, quand ils sont Américains, sont en passe de remplacer les traders comme meilleurs ennemis du législateur européen. C’est particulièrement vrai pour Google, menacé d’une amende record par la Commission pour des pratiques jugées anti-concurrentielles. Mais une partie conséquente de la hausse des dépenses de lobbying n’est en réalité qu’une simple régularisation. Le registre des lobbyistes n’a jamais été obligatoire. Toutefois, depuis décembre dernier, dans une volonté de transparence, les Commissaires européens et leur garde rapprochée se sont engagés à ne recevoir que les entreprises qui montrent patte blanche et se sont enregistrées. Si bien qu’on a vu une ruée vers le registre d’acteurs pas ou mal déclarés jusque-là. Ainsi de Goldman Sachs : des ONG comme Corporate Europe Observatory avaient publiquement mis en doute les montants déclarés en 2013, qui se limitaient officiellement à seulement… 50.000 euros. La multiplication par 14 de ce chiffre ne reflète donc pas nécessairement une inflation folle de son lobbying. De la même façon, les déclarations de Google, en 2013, pêchaient par incohérence dans le nombre de personnes accréditées. La volonté de transparence de la Commission aurait donc en tout cas des premiers effets bénéfiques. Mais comme le registre n’est toujours pas obligatoire, personne ne peut jurer que les chiffres affichés soient complètement sincères.

Les Echos

La mission Combrexelle sur le renforcement de la place des accords d’entreprise est installée aujourd’hui. Son rapport sur ce sujet explosif est attendu pour la rentrée.

L’annonce est passée un peu inaperçue, mais le dossier pourrait pourtant largement bouleverser les relations sociales en France  : le 1er avril, Manuel Valls a confié à Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d’Etat et ex-directeur général du Travail, mission de remettre, pour septembre, des propositions en vue d’«  élargir la place de l’accord collectif dans notre droit du travail et la construction des normes sociales  », selon les termes de la lettre de mission.

Cette dernière est claire sur la direction à suivre pour la Commission accords collectifs et travail qui sera installée ce lundi après-midi, sous l’égide de France Stratégie  : pas question de se contenter d’«  aménagements  ». Il faut ouvrir «  des perspectives nouvelles et audacieuses  » en laissant «  une plus grande place [...] à la négociation d’entreprise  ». En particulier dans les TPE-PME, qui devront «  faire l’objet d’une attention particulière  ». C’est une nouvelle manière pour le Premier ministre d’afficher sa volonté de moderniser le modèle social français en creusant le sillon social-libéral. Matignon y voit aussi le prolongement naturel de la loi Rebsamen, qui entend renforcer et simplifier l’organisation du dialogue social en entreprise pour le redynamiser. Demande du patronat

Le sujet est très sensible. De longue date, le patronat réclame plus de souplesse en la matière. Les plus libéraux aspirent même à une vraie inversion de la hiérarchie des normes, permettant par exemple de fixer totalement librement par accord le temps de travail. Début avril, l’entourage du Premier ministre précisait toutefois que cette «  démarche ne vise pas à supprimer des pans du Code du travail pour les renvoyer aux entreprises, mais à permettre d’y déroger et de s’y adapter  ». Il n’est pas sûr que cela suffise à rassurer les syndicats, même si les réformistes semblent prêts à avancer sur ce dossier. «  La démarche n’est pas idéologique. Il s’agit, entre autres, de trouver, par matière, le niveau de négociation le plus adéquat  », indique Jean-Denis Combrexelle. La mission devrait aussi formuler des pistes visant à renforcer le dialogue social dans les petites entreprises, ou l’organiser quand celles-ci, cas fréquents, n’ont pas de représentants du personnel.

La commission lancera une série d’auditions d’ici à l’été. Elle sera composée d’une dizaine d’experts reconnus du droit social, comme les juristes Jean-Emmanuel Ray, Antoine Lyon-Caen et Paul-Henri Antonmattei, le président de l’Afpa Yves Barou (ex-directeur adjoint de cabinet de Martine Aubry au ministère du Travail) et le directeur général de l’association Dialogues, Jean-Dominique Simonpoli. Elle aura une touche internationale, puisque y participeront un membre du DGB, la confédération allemande des syndicats, et un professeur de droit italien. Dans sa lettre de mission, Matignon invite à s’inspirer, «  au-delà des expériences françaises [...], de la manière dont l’articulation entre la loi et l’accord collectif est prise en compte dans les principaux pays de l’OCDE  ».

Les Echos

Le syndicat des conducteurs de train allemand réclame une hausse de 5% des salaires et une réduction du temps de travail hebdomadaire de 39 à 37 heures. L’Allemagne s’apprête à vivre la plus longue grève de chemin de fer de son histoire. Le syndicat corporatiste GDL regroupant les conducteurs de train de la compagnie publique Deutsche Bahn a lancé dimanche un préavis de grève pour ce lundi. Le mouvement débutera à 15h00 dans le transport de marchandises et dans la nuit de mardi à 02h00 dans celui des voyageurs, pour s’achever dans les deux cas dimanche à 09h00. Devant durer en tout six jours, ce mouvement s’annonce déjà comme historique dans sa durée et intervient après une série d’arrêts de travail depuis l’été 2014, le dernier ayant eu lieu du 21 au 24 avril dernier.

GDL, qui représente un dixième des 200.000 employés de la Deutsche Bahn, réclame une hausse de 5% des salaires et une réduction du temps de travail hebdomadaire de 39 à 37 heures. Il veut en outre le droit de négocier au nom d’autres catégories d’employés comme le personnel de bord. Pour le patron du syndicat, Claus Weselsky, les cheminots luttent pour leur « droit fondamental » et Deutsche Bahn ne fait que les « forcer » à user de l’arme de la grève.

Deutsche Bahn avait encore demandé le recours à un arbitrage avant l’annonce du préavis de grève. Le syndicat GDL reproche à la compagnie de vouloir laisser pourrir la situation jusqu’à ce qu’une loi entre en vigueur en juin n’impose l’unicité des conventions collectives, synonyme de perte d’influence pour les petits syndicats. Deutsche Bahn décrit cette prochaine grève comme absolument inappropriée et excessive. Le ministre fédéral des Transports, Alexander Dobrindt, (CSU) l’a rejoint dans la critique, voyant « la limite du supportable » atteinte dans la population allemande à l’égard d’un conflit devenu interminable.

Les Echos

La rémunération moyenne a atteint 2,267 millions d’euros, contre 2,17 millions en 2013. Les patrons de L’Oréal , Carrefour et Airbus arrivent en tête du classement au titre de l’année 2014.

Alors que les actionnaires sont consultés pour la deuxième année de suite sur les rémunérations des dirigeants d’entreprise - le « say on pay » est entré en vigueur l’an passé -, les chiffres compilés par « Les Echos » concernant 2014 montrent que le total des salaires des patrons des groupes du CAC 40 (fixe et variable) a atteint 90,7 millions d’euros. En 2013, il se montait à 87,09 millions. La moyenne s’élève à 2,267 millions d’euros. Comme l’an dernier, la part fixe a souvent peu évolué. En revanche, le variable évolue fortement à la baisse, ou à la hausse, selon les groupes.

Le palmarès

Jean-Paul Agon, PDG de L’Oréal, occupe la première place du classement des salaires des patrons du CAC 40. Au titre de 2014, il encaissera 3,96 millions d’euros, soit peu ou prou le même montant que celui perçu au titre de 2013. Il est suivi par Georges Plassat, pdg de Carrefour, avec 3,697 millions d’euros. Une rémunération légèrement en deçà de 2013 ; puis par Thomas Enders chez Airbus, grâce à un variable qui augmente de 1,47 à 1,9 million d’euros.

Le patron du CAC 40 le moins bien payé est Henri Proglio, avec une rémunération d’un peu plus de 400.000 euros. Rien d’étonnant à cela : les salaires des patrons des entreprises publiques sont plafonnés à 450.000 euros, selon le décret du 23 juillet 2012. Et Henri Proglio n’a exercé ses fonctions que sur onze mois.

Maurice Lévy, qui avait occupé deux ans de suite la deuxième place du classement, ne touchera, au titre de 2014, « que » 2,833 millions d’euros. Son variable (sa seule rémunération désormais puisqu’il a renoncé à tout fixe) a baissé de près de 40 %, suite à la fusion avortée avec l’américain Omnicom.

Des évolutions des variables très disparates

A 753 000 euros, le variable de Martin Bouygues a doublé. Et pour cause, au titre de 2012 et 2013, le patron du groupe de BTP et de médias avait renoncé à cette partie de ses émoluments, en raison des difficultés chez Bouygues Telecom et de la dépréciation liée à sa participation dans Alstom.

Le variable de Lakshmi Mittal, PDG d’ArcelorMittal, a littéralement bondi. Il est passé de 530 000 de dollars à 1,916 millions. Peu de détails figurent dans le document de référence, mais cette augmentation est sans doute liée à l’amélioration des résultats du géant des mines.

Même cas de figure chez Renault, dans une moindre mesure. La part variable de Carlos Ghosn a progressé de 31 %, à 1,814 million d’euros, sur fond d’amélioration des résultats de Renault. Chez PSA, Philippe Varin avait renoncé à son variable. Carlos Tavares en touche un.

A l’inverse, il y a eu un gros coup de canif dans le variable de Gérard Mestrallet chez Engie (ex-GDF Suez) qui passe de 815.000 en 2013 à 379.830 euros. En cause, la situation difficile du secteur de l’énergie en Europe et ses impacts sur le groupe et sur ses actionnaires. Autre patron qui a souffert d’un environnement détérioré : Pierre Pringuet, directeur général de Pernod Ricard, a vu sa rémunération variable au titre de 2013-2014 arrêtée à 624.635 euros, contre 860.200 l’an passé et 1,6 million en 2011-2012.

Les banquiers touchés

Le secteur bancaire, qui a connu une année 2014 compliquée, a vu les variables de ses dirigeants baisser. Celui de Jean-Laurent Bonnafé a reculé de 25 % (de 1,58 million à 1,2 million) suite à l’amende historique de 9 milliards de dollars payée par BNP Paribas aux Etats-Unis ; celui de Frédéric Oudéa a, lui, chuté de 10 % (hors rémunération complémentaire). Le patron de Société Générale a pâti des déboires de la banque en Russie.

Le fixe de Franck Riboud augmente alors qu’il cède les rênes opérationnelles Stable depuis sept ans, le salaire de Franck Riboud a augmenté en 2014 ; Il est passé de 1,05 million d’euros en 2013 à 1,287 million. Alors que le PDG de Danone a cédé les rênes opérationnelles à Emmanuel Faber fin septembre, le conseil lui a attribué sur les trois derniers mois un fixe de 500.000 euros au titre de sa fonction de président du conseil. Il lui a aussi accordé un variable en hausse de 78 %, les objectifs ayant été dépassés. En 2015, Franck Riboud a renoncé à toute rémunération variable.

Laurence Boisseau, Les Echos